Engagement
Association ROC s’engage à rendre son site internet https://www.etab-daniel.org/ accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
État de conformité
Le site Établissement Scolaire Privé Daniel est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), version 4.1.
Technologies utilisées
HTML5
CSS3
JavaScript
WAI-ARIA
Retour d’information et contact
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.URL du formulaire de retour d’information : https://www.etab-daniel.org/contact/
Voies de recours
Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante. Vous pouvez :- écrire un message au Défenseur des droits
- contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
- envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.
